De nombreux médecins libéraux se demandent s’il est pertinent de créer une SELARL médecin plutôt que de continuer à exercer en BNC. La création d’une société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) peut permettre d’organiser différemment la fiscalité, les charges sociales et la gestion du cabinet médical. Toutefois, la SELARL n’est pas toujours adaptée à toutes les situations. Avant de modifier la structure de son activité, il est important de comprendre dans quels cas la SELARL pour médecin peut réellement être intéressante.
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Pourquoi créer une SELARL pour un médecin libéral ?
La SELARL médecin permet d’exercer son activité sous forme de société plutôt qu’en entreprise individuelle. Pour certains médecins, cette structure peut offrir plusieurs avantages lorsque l’activité du cabinet se développe.
La création d’une SELARL peut notamment permettre :
- de distinguer la rémunération du médecin et les bénéfices du cabinet
- d’organiser différemment la fiscalité
- de structurer l’activité du cabinet médical
- de faciliter l’association entre médecins
- de préparer la transmission du cabinet.
Pour ces raisons, certains médecins libéraux envisagent de passer en SELARL lorsque leur activité se développe.
À partir de quel revenu passer en SELARL médecin ?
Une question revient souvent chez les médecins : à partir de quel revenu créer une SELARL médecin ? En pratique, il n’existe pas de seuil unique applicable à tous les cabinets médicaux : le chiffre d’affaires mais aussi le revenu net doivent être pris en compte. Toutefois, certaines tendances peuvent être observées.
| Chiffre d’affaire approximatif | Structure souvent utilisée |
|---|---|
| moins de 80 000 € | BNC |
| 80 000 € – 120 000 € | réflexion sur la SELARL |
| plus de 120 000 € | SELARL souvent pertinente |
Lorsque les revenus du cabinet deviennent plus importants, la SELARL peut permettre d’optimiser la fiscalité et la gestion du cabinet médical.
Toutefois, ce seuil dépend également de plusieurs facteurs :
- situation familiale
- niveau de revenus
- organisation du cabinet
- projet d’association
- stratégie patrimoniale.
Les avantages de la SELARL pour un médecin
La SELARL médecin peut présenter plusieurs avantages lorsque l’activité du cabinet se développe.
Une organisation différente de la fiscalité
La SELARL permet de distinguer :
- la rémunération du médecin
- les bénéfices conservés dans la société.
Cette organisation peut permettre une gestion plus souple de la fiscalité.
Une structure adaptée à l’exercice en groupe
La SELARL facilite également :
- l’association entre médecins
- l’entrée de nouveaux associés
- la transmission progressive du cabinet.
Une meilleure structuration du cabinet médical
Pour certains médecins la SELARL peut permettre de mieux organiser l’activité du cabinet médical lorsque celui-ci se développe.
Les limites de la SELARL médecin
La création d’une SELARL implique également certaines contraintes :
- une comptabilité plus complexe
- des formalités juridiques supplémentaires
- des coûts de fonctionnement plus élevés.
Dans certaines situations, le maintien en BNC peut rester la solution la plus simple.
SELARL médecin ou entreprise individuelle à l’IS ?
Depuis la réforme de l’entreprise individuelle, certains médecins envisagent également l’entreprise individuelle à l’impôt sur les sociétés (EI à l’IS).
Cette structure peut parfois constituer une alternative à la SELARL. Le choix dépend notamment :
- du niveau de revenus
- de l’organisation du cabinet
- du projet professionnel.
Faut-il passer en SELARL médecin ?
Le choix entre BNC, entreprise individuelle à l’IS ou SELARL médecin doit être analysé au regard de la situation du cabinet.
Chaque cabinet étant différent, il peut être utile de réaliser une première analyse avant de modifier sa structure juridique.
Conclusion
La création d’une SELARL médecin peut être intéressante pour certains cabinets, notamment lorsque le chiffre d’affaires et les revenus deviennent élevés ou que l’activité se développe. Toutefois, cette structure n’est pas adaptée à toutes les situations. Le choix entre BNC, entreprise individuelle à l’IS ou SELARL doit toujours être étudié au regard du projet professionnel du docteur.
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Questions fréquentes sur la SELARL médecin
Peut-on créer une SELARL médecin seul ?
Oui. Un chirurgien-dentiste peut créer une SELARLU, c’est-à-dire une SELARL avec un associé unique.
À partir de quel revenu créer une SELARL médecin ?
La création d’une SELARL devient souvent pertinente lorsque les revenus du cabinet deviennent élevés. Toutefois, ce seuil dépend toujours de la situation du praticien.
Quel est l’intérêt de passer en SELARL ?
La SELARL permet notamment d’organiser différemment la fiscalité et la gestion du cabinet. Elle peut également faciliter l’association entre professionnels.
SELARL médecin ou entreprise individuelle à l’IS ?
Le choix dépend du niveau de revenus, de l’organisation du cabinet et du projet professionnel.
La SELARL selon la profession
La SELARL peut présenter des spécificités selon la profession exercée. Les règles applicables et l’intérêt de la société peuvent varier. Découvrez nos pages guides dédiés :
Chaque page explique dans quels cas la création d’une SELARL peut être pertinente pour votre profession de santé.